Dans cet ouvrage, près de 90 outils du foncier opérationnel urbains ont été étudiés pour en dresser un panorama cohérent.
L’opportunité a été aussi d’identifier et de mettre en lumière les filières foncières d’acteurs mais encore de faire connaitre les différents outils urbains, fiscaux, financiers, fonciers dans leur usage classique ou innovant…
Il s’agit au fur et à mesure de la découverte des outils :
De mesurer leurs impacts en fonction de l’objectif « projet » à atteindre : inciter ? valoriser ? aménager ? financer ? acquérir ? coconstruire ?
De mesurer leurs faiblesses et leurs points forts opérationnels tout en les resituant rapidement dans leur contexte juridique,
De connaitre leurs usages opérationnels classiques ou détournés.
L’intérêt est aussi, outre le côté vade-mecum de l’ouvrage, de proposer une synthèse générale et visuelle des outils qui puisse être utilisée en raccourci de choix et d’usage en fonction des objectifs stratégiques du projet envisagé.
Enfin, grâce à une lecture par filière foncière, l’auteure propose, à la frange de deux filières foncières clairement identifiées publiques et privées, une filière intermédiaire à ne pas négliger : la filière de co-construction foncière. Certains outils marquent aujourd’hui une convergence vers cette option foncière en devenir et dont il faut désormais tenir compte.
Ce deuxième ouvrage consacré au foncier par l’auteure est la suite logique du premier opus livré en octobre 2018 « stratégie(s) foncière(s) - foncier et projets – vision globale et itérative »
Une stratégie foncière préalable adossée à un panel d’outils connus et évalués et vous voilà équipés pour l’optimisation de vos choix opérationnels !
Pascale Marchal
Pascale Marchal a 48 ans et 25 ans de carrière au service de l’urbain et des territoires. Son expérience n’a cessé de converger vers le foncier ; elle est aujourd’hui a des postes de direction en EPF et poursuit depuis 2014 ses formations en partenariat avec l’École des Ponts et Chaussées. En 2018, elle a publié un premier ouvrage aux éditions des Ponts « Stratégie(s) Foncière(s). Foncier et Projets : Vision globale et itérative. »
Remerciements
Sommaire
Avant-propos
Préface
Introduction
Les filières foncières
La place des outils fonciers et urbains dans le projet opérationnel
Chapitre 1 : Les outils de la filière foncière publique
1 Planifier la stratégie foncière à l’échelle des territoires
2 Les outils de mobilisation du foncier public
3 Les outils publics pour mobiliser le foncier privé
4 Les outils de foncier « solidaires » et incitatifs
5 Les outils fiscaux et la mobilisation du foncier
Chapitre 2 : Les outils communs aux filières foncières publiques et privées
1 Les outils classiques de mobilisation du foncier des filières foncières
2 Les outils de valorisation du foncier patrimonial public et privé
Chapitre 3 : les outils fonciers urbains des filières foncières
1 Les outils pour Aménager et construire le foncier urbain
2 Financer les projets fonciers urbains
Chapitre 4 : les outils et les pratiques de co-construction foncière de la filière privée
1 Les outils de la co-construction foncière privée
2 Les outils financiers de la co-construction foncière
Conclusion générale
Glossaire
