Ce CCAG commenté est un ouvrage pratique permettant de :
- comprendre les règles du CCAG travaux 2021 par la présentation didactique suivante : commentaire de l’article, présentation d’une synthèse de la jurisprudence applicable à l’article, renvoi à l’environnement normatif de l’article commenté (principaux textes applicables aux parties au contrat).
- connaitre les principales jurisprudences applicables à chacune des dispositions contractuelles ;
- identifier les risques de forclusion ;
- comprendre les procédures du CCAG à l’aide de schémas explicatifs ;
- un ouvrage pratique à destination des opérationnels et des juristes.
Walter SALAMAND
Walter SALAMAND, avocat associé, chargé d’enseignements à l’Université Jean Moulin Lyon 3, arbitre, auteur d’articles et d’ouvrages dans le domaine de l’aménagement, des montages contractuels complexes et de l’exécution des marchés publics de travaux.
Corentin CONGARD
Corentin CONGARD, avocat, chargé d’enseignements à l’Université Jean Moulin Lyon 3, formateur et auteur d’ouvrages et d’articles dans le domaine du droit public et des marchés publics de travaux.
Thibaud SEBBAR
Thibaud SEBBAR, avocat, chargé d’enseignements à l’Université Jean Moulin Lyon 3, formateur et auteur d’articles dans le domaine du droit public et des marchés publics de travaux.
PREFACE ET AVANT-PROPOS
CHAPITRE 1er : GÉNÉRALITÉS.
CHAPITRE 2 : PRIX ET RÈGLEMENT.
CHAPITRE 3 : DÉLAIS.
CHAPITRE 4 : RÉALISATION DES OUVRAGES.
CHAPITRE 5 : RÉCEPTION ET GARANTIES.
CHAPITRE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.
CHAPITRE 7 : RÉSILIATION DU MARCHÉ - INTERRUPTION DES TRAVAUX.
CHAPITRE 8 : DIFFÉRENDS.